51109_PLU_20250315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALONS-SUR-VESLE"


Informations

Nom du document DU_51109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALONS-SUR-VESLE
Maillage 51109 CHALONS-SUR-VESLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 15:02
Publié le 17/06/2025 à 15:35
Mis à jour le 17/06/2025 à 15:35
Statut
Version 7
Nom de l'archive 51109_PLU_20250315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe7bfb146f39cb1a4a76b3a8da630e01
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALONS-SUR-VESLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51109
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8971323,49.2763336,3.9422046,49.298995]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51109_procedure_20250315.pdf Procédure
51109_rapport_1_20250315.pdf Partie 1
51109_rapport_2_20250315.pdf Partie 2
51109_rapport_3_20250315.pdf Partie 3
51109_rapport_4_20250315.pdf Partie 4
51109_rapport_5_20250315.pdf Partie 5
51109_padd_20250315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51109_reglement_20250315.pdf Règlement écrit
51109_reglement_graphique_1_20250315.pdf Règlement graphique 1
51109_reglement_graphique_2_20250315.pdf Règlement graphique 2
51109_AVAP_Annexe_Etude_couleur_nuancier_20250315.pdf AVAP Annexe Etude couleur nuancier
51109_AVAP_Courrier_DRAC_20250315.pdf AVAP Courrier DRAC
51109_AVAP_Diagnostic_des_patrimoines_20250315.pdf AVAP Diagnostic des patrimoines
51109_AVAP_Plan_Chalons_bourg_20250315.pdf AVAP Plan Chalons bourg
51109_AVAP_Plan_Chalons_global_20250315.pdf AVAP Plan Chalons global
51109_AVAP_Plan_Chenay_bourg_20250315.pdf AVAP Plan Chenay bourg
51109_AVAP_Plan_Chenay_global_20250315.pdf AVAP Plan Chenay global
51109_AVAP_Plan_Perimetres_20250315.pdf AVAP Plan Perimetres
51109_AVAP_Rapport_20250315.pdf AVAP Rapport
51109_AVAP_Reglement_20250315.pdf AVAP Reglement
51109_annexes_20250315.pdf Annexes
51109_info_surf_19_01_10_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51109_info_surf_19_01_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51109_plan_sup_20250315.pdf Plan sup
51109_sup_maj_1_20250315.pdf Sup maj 1
51109_sup_maj_2_20250315.pdf Sup maj 2
51109_OAP_20250315.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51109 CHALONS-SUR-VESLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.