85078_PLU_20170113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMVIX"



Informations

Nom du document DU_85078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMVIX
Maillage 85078 DAMVIX
Source Téléversement
Téléversé le 11/08/2026 à 10:58
Publié le 11/08/2026 à 11:17
Mis à jour le 11/08/2026 à 11:17
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 85078_PLU_20170113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fe824ca3e3f29a6f67769f82ab66e7e0
Producteur CC Vendée Sèvre Autise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMVIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85078
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7757568,46.3016685,-0.7157832,46.3430935]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85078_20170113_delib_approbation_E_20170113.pdf Délibération d’approbation
85078_procedure_20170113.pdf Procédure
85078_20170113_rapport_E_20170113.pdf Rapport E
85078_padd_20170113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85078_prescription_surf_05_00_20170113.pdf Emplacement réservé
85078_prescription_surf_31_05_20170113.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
85078_reglement_20170113.pdf Règlement écrit
85078_reglement_graphique_20170113.pdf Règlement graphique
85078_info_surf_16_00_1_20170113.pdf Site archéologique (1)
85078_info_surf_19_00_1_20170113.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
85078_info_surf_99_00_1_20170113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
85078_liste_sup_20170113.pdf Liste sup
85078_notice_defense_incendie_20170113.pdf Notice defense incendie
85078_notice_eau_pluviale_20170113.pdf Notice eau pluviale
85078_notice_eau_potable_20170113.pdf Notice eau potable
85078_notices_servitudes_20170113.pdf Notices servitudes
85078_plan_sup_20170113.pdf Plan sup
85078_oap_1_20170113.pdf OAP 1
85078_oap_2_20170113.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Vendée Sèvre Autise
Téléphone : Aucun
Courriel : administrateur.sig@cc-vsa.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Vendée Sèvre Autise
Téléphone : Aucun
Courriel : administrateur.sig@cc-vsa.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.