21639_PLU_20230915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLENAY"


Informations

Nom du document DU_21639
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLENAY
Maillage 21639 TILLENAY
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2023 à 14:24
Publié le 25/10/2023 à 14:54
Mis à jour le 25/10/2023 à 14:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21639_PLU_20230915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe9a0d7b541d6154fb5770dd77631bee
Producteur initiative A&D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21639
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3324479,47.1743732,5.3827462,47.2036205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21639_procedure_20230915.pdf Procédure
21639_rapport_20190304.pdf Rapport
21639_rapport_2_20230915.pdf Partie 2
21639_padd_20190304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21639_reglement_20190304.pdf Règlement écrit
21639_reglement_graphique_1_20190304.pdf Règlement graphique 1
21639_reglement_graphique_2_20190304.pdf Règlement graphique 2
21639_reglement_graphique_3_20190304.pdf Règlement graphique 3
21639_info_lin_19_01_00_20190304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (00)
21639_info_lin_19_01_01_20190304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
21639_info_lin_19_01_02_20190304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
21639_info_surf_04_00_20190304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21639_info_surf_14_00_20190304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21639_info_surf_14_01_20190304.pdf Info surf 14 01
21639_info_surf_17_00_20190304.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21639_info_surf_99_00_20190304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21639_liste_sup_20190304.pdf Liste sup
21639_plan_sup_20190304.pdf Plan sup
21639_orientations_amenagement_20190304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : initiative A&D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.