32279_PLU_20181214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUT-LES-CRENEAUX"


Informations

Nom du document DU_32279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUT-LES-CRENEAUX
Maillage 32279 MONTAUT-LES-CRENEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2024 à 15:41
Publié le 30/12/2024 à 16:18
Mis à jour le 30/12/2024 à 16:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32279_PLU_20181214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-feb1935495d2cdb37807273855aae4d1
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUT-LES-CRENEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32279
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6183455,43.6742363,0.7114391,43.7392503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32279_procedure_20181214.pdf Procédure
32279_rapport_20150330.pdf Rapport
32279_rapport_20160711.pdf Rapport
32279_rapport_20180614.pdf Rapport
32279_rapport_20181214.pdf Rapport
32279_PADD_20150330.pdf PADD
32279_reglement_20181214.pdf Règlement écrit
32279_reglement_graphique_20150330.pdf Règlement graphique
32279_reglement_graphique_20180614.pdf Règlement graphique
32279_arrete_zone_archeologique_DRAC_20181214.pdf Arrete zone archeologique DRAC
32279_deliberation_DPU_20181214.pdf Deliberation DPU
32279_deliberation_depot_cloture_20181214.pdf Deliberation depot cloture
32279_deliberation_permis_de_demolir_20181214.pdf Deliberation permis de demolir
32279_liste_servitudes_2022_20181214.pdf Liste servitudes 2022
32279_oap_20181214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : mathieu.lagarde@grand-auch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mathieu.lagarde@grand-auch.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.