200040244_PLUi_20211109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS"


Informations

Nom du document DU_200040244
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Maillage 200040244 PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2022 à 09:02
Publié le 02/02/2022 à 10:09
Mis à jour le 10/06/2024 à 12:08
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 200040244_PLUi_20211109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-feb25d83e5bbd91292e8f84c1616fa59
Producteur Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040244
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2022.
Emprise [-0.903516,46.617101,-0.2656006,47.0838802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Téléphone : Aucun
Courriel : annelise.brouard@agglo2b.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Téléphone : Aucun
Courriel : annelise.brouard@agglo2b.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de modification n°1 le 23 septembre 2025.

      200040244_PLUi_M1_00000000  
200040244_20250923_delib_prescription_M1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°8 le 23 septembre 2025.

      200040244_PLUi_RA8_00000000  
200040244_20250923_delib_prescription_RA8_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°7 le 23 septembre 2025.

      200040244_PLUi_RA7_00000000  
200040244_20250923_delib_prescription_RA7_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°6 le 23 septembre 2025.

      200040244_PLUi_RA6_00000000  
200040244_20250923_delib_prescription_RA6_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 23 septembre 2025.

      200040244_PLUi_RA5_00000000  
200040244_20251123_decision_EE5_00000000.pdf
200040244_20251216_delib_arret5_00000000.pdf
200040244_20250923_delib_prescription_RA5_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 2 juillet 2024.

      200040244_PLUi_RA2_00000000  
200040244_20240702_delib_prescription_RA2_00000000.pdf
200040244_20250923_delib_arret2_00000000.pdf
200040244_20250827_decision_EE2_00000000.pdf
200040244_20260303_delib_approbation_RA2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 13 mai 2025.

      200040244_PLUi_RA4_00000000  
200040244_20251216_avis_EE4_00000000.pdf
200040244_20250513_delib_prescription_RA4_00000000.pdf
200040244_20250923_delib_arret4_00000000.pdf