91617_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGERY"



Informations

Nom du document DU_91617
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGERY
Maillage 91617 TIGERY
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2026 à 18:41
Publié le 20/07/2026 à 18:57
Mis à jour le 20/07/2026 à 18:57
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 91617_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fee3755e0f75c3e36d646c5781636bb3
Producteur Mairie de Tigery
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIGERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91617
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [2.4898373,48.6311156,2.54794,48.6607641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91617_procedure_20260625.pdf Procédure
91617_rapport_20260625.pdf Rapport
91617_padd_20260625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91617_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
91617_reglement_graphique_20260625.pdf Règlement graphique
91617_info_lin_19_01_aep_20260625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
91617_info_lin_19_01_eu_20260625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
91617_info_lin_99_00_PDIPR_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (PDIPR)
91617_info_surf_02_00_20260625.pdf Zone d'aménagement concerté
91617_info_surf_04_00_20260625.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91617_info_surf_14_00_20260625.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91617_info_surf_16_00_20260625.pdf Site archéologique
91617_info_surf_19_01_notice_sanitaire_20260625.pdf Info surf 19 01 notice sanitaire
91617_info_surf_19_01_reglement_assainissement_collectif_20260625.pdf Info surf 19 01 reglement assainissement collectif
91617_info_surf_19_01_reglement_dechet_20260625.pdf Info surf 19 01 reglement dechet
91617_info_surf_38_00_20260625.pdf Secteurs d'information sur les sols
91617_info_surf_99_00_PPBE_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (PPBE)
91617_info_surf_99_00_argile_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argile)
91617_info_surf_99_00_arrete_abroisie_20260625.pdf Info surf 99 00 arrete abroisie
91617_info_surf_99_00_bruit_strategique_20260625.pdf Info surf 99 00 bruit strategique
91617_info_surf_99_00_deliberation_cloture_demolition_20260625.pdf Info surf 99 00 deliberation cloture demolition
91617_info_surf_99_00_protection_environnementale_20260625.pdf Info surf 99 00 protection environnementale
91617_liste_SUP_20260625.pdf Liste SUP
91617_plan_SUP_20260625.pdf Plan SUP
91617_orientations_amenagement_20260625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tigery
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@tigery.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Tigery
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@tigery.fr


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Procédures en cours

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