64360_PLU_20130614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LURBE-SAINT-CHRISTAU"


Informations

Nom du document DU_64360
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LURBE-SAINT-CHRISTAU
Maillage 64360 LURBE-SAINT-CHRISTAU
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 14:51
Publié le 28/09/2021 à 13:22
Mis à jour le 28/09/2021 à 13:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64360_PLU_20130614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-feef5bb7387615835d282342dea0a9f5
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LURBE-SAINT-CHRISTAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64360
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [-0.6245611,43.0925462,-0.5783032,43.1270879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64360_procedure_20130614.pdf Procédure
64360_rapport_20130614.pdf Rapport
64360_padd_20130614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64360_reglement_20130614.pdf Règlement écrit
64360_reglement_graphique_20130614.pdf Règlement graphique
64360_annexes_20130614.pdf Annexes
64360_orientations_amenagement_1_20130614.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64360 LURBE-SAINT-CHRISTAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.