62361_PLU_20231025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREVENT"


Informations

Nom du document DU_62361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREVENT
Maillage 62361 FREVENT
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2024 à 13:14
Publié le 17/01/2024 à 13:43
Mis à jour le 17/01/2024 à 13:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 62361_PLU_20231025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fef3e15710e8a8a766e14683c6475582
Producteur Communauté de Communes du Ternois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREVENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62361
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2577639,50.2433327,2.3230455,50.2968379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62361_procedure_20231025.pdf Procédure
62361_rapport_1_20201216.pdf Partie 1
62361_rapport_2_20201216.pdf Partie 2
62361_rapport_3_20201216.pdf Partie 3
62361_rapport_4_20231025.pdf Partie 4
62361_rapport_5_20231025.pdf Partie 5
62361_rapport_6_20231025.pdf Partie 6
62361_rapport_7_20231025.pdf Partie 7
62361_padd_20231025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62361_reglement_20231025.pdf Règlement écrit
62361_reglement_graphique_20231025.pdf Règlement graphique
62361_annexes_01_20201216.pdf Annexes 01
62361_annexes_02_20201216.pdf Annexes 02
62361_annexes_03_20201216.pdf Annexes 03
62361_annexes_19_01_20201216.pdf Annexes 19 01
62361_annexes_19_02_20201216.pdf Annexes 19 02
62361_conclusion_CE_20231025.pdf Conclusion CE
62361_info_lin_19_01_20201216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62361_info_lin_19_02_20201216.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
62361_info_lin_19_03_20201216.pdf Info lin 19 03
62361_info_lin_19_04_20201216.pdf Info lin 19 04
62361_info_lin_19_05_20201216.pdf Info lin 19 05
62361_info_lin_19_06_20201216.pdf Info lin 19 06
62361_info_lin_19_07_20201216.pdf Info lin 19 07
62361_liste_SUP_20201216.pdf Liste SUP
62361_plan_ICPE_20201216.pdf Plan ICPE
62361_plan_SUP_20201216.pdf Plan SUP
62361_plan_ZPPAUP_20201216.pdf Plan ZPPAUP
62361_rapport_CE_20231025.pdf Rapport CE
62361_orientations_amenagement_1_20201216.pdf OAP 1
62361_orientations_amenagement_2_20201216.pdf OAP 2
62361_orientations_amenagement_3_20231025.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Ternois
Téléphone : Aucun
Courriel : ngone.kebe@ternoiscom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ngone.kebe@ternoiscom.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.