35252_PLU_20250429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-DES-LANDES"


Informations

Nom du document DU_35252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-DES-LANDES
Maillage 35252 SAINT-AUBIN-DES-LANDES
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 17:26
Publié le 22/05/2025 à 17:57
Mis à jour le 22/05/2025 à 17:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35252_PLU_20250429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fef4852372f38005af7d7e65b781fd6c
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-DES-LANDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3283239,48.0800742,-1.2583595,48.1179009]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35252_procedure_20250429.pdf Procédure
35252_rapport_1_20250429.pdf Partie 1
35252_rapport_2_20250429.pdf Partie 2
35252_rapport_3_20250429.pdf Partie 3
35252_padd_20250429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35252_prescription_lin_07_00_20250429.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35252_prescription_lin_22_01_20250429.pdf Diversité commerciale à protéger
35252_prescription_lin_24_00_1_20250429.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
35252_prescription_lin_24_00_2_20250429.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (2)
35252_prescription_pct_07_01_20250429.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35252_prescription_surf_02_00_20250429.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35252_prescription_surf_05_01_20250429.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
35252_prescription_surf_05_03_20250429.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
35252_prescription_surf_07_00_20250429.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35252_prescription_surf_07_04_20250429.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35252_prescription_surf_15_00_20250429.pdf Règles d’implantation des constructions
35252_prescription_surf_16_01_20250429.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35252_prescription_surf_19_00_20250429.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
35252_reglement_20250429.pdf Règlement écrit
35252_reglement_graphique_20250429.pdf Règlement graphique
35252_annexes_sanitaires_20250429.pdf Annexes sanitaires
35252_liste_SUP_20250429.pdf Liste SUP
35252_liste_annexes_20250429.pdf Liste annexes
35252_plan_SUP_20250429.pdf Plan SUP
35252_plan_reseau_aep_20250429.pdf Plan reseau aep
35252_plan_reseau_ep_20250429.pdf Plan reseau ep
35252_plan_reseau_eu_20250429.pdf Plan reseau eu
35252_resume_non_technique_20250429.pdf Resume non technique
35252_orientations_amenagement_1_20250429.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35252 SAINT-AUBIN-DES-LANDES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.