27518_CC_20200305

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AUBIN-SUR-QUILLEBEUF"



Informations

Nom du document DU_27518
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AUBIN-SUR-QUILLEBEUF
Maillage 27518 SAINT-AUBIN-SUR-QUILLEBEUF
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2020 à 12:05
Publié le 30/06/2020 à 15:26
Mis à jour le 30/06/2020 à 15:26
Statut
Version 11
Nom de l'archive 27518_CC_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff165784d3aa4c9c2648f424404b3e14
Producteur Cc Roumois Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-SUR-QUILLEBEUF. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2020.
Emprise [0.4867622,49.433971,0.5609337,49.4665584]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27518_procedure_20200305.pdf Procédure
27518_rapport_20200305.pdf Rapport
27518_sup_20200305.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cc Roumois Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : b.travaille@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.travaille@roumoiseine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27518 SAINT-AUBIN-SUR-QUILLEBEUF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.