72316_PLU_20171116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-DES-MONTS"


Informations

Nom du document DU_72316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-DES-MONTS
Maillage 72316 SAINT-REMY-DES-MONTS
Source Inconnue
Téléversé le 03/01/2018 à 17:26
Publié le 03/01/2018 à 17:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 72316_PLU_20171116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff3b9a765a1d27167bd7de7ca717f445
Producteur Mairie Saint-Rémy-des-Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-DES-MONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3417253904678418,48.2984357443514,0.4173610829589732,48.34347998156947]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72316_info_surf_16_1_20171116.pdf Info surf 16 1
72316_info_surf_18_1_20171116.pdf Info surf 18 1
72316_info_surf_19_1_20171116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72316_info_surf_19_2_20171116.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
72316_info_surf_26_1_20171116.pdf Info surf 26 1
72316_info_surf_26_2_20171116.pdf Info surf 26 2
72316_info_surf_26_3_20171116.pdf Info surf 26 3
72316_info_surf_26_4_20171116.pdf Info surf 26 4
72316_liste_sup_20171116.pdf Liste sup
72316_orientations_amenagement_1_20171116.pdf OAP 1
72316_padd_20171116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72316_plan_sup_20171116.pdf Plan sup
72316_prescription_lin_07_1_20171116.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72316_prescription_lin_24_1_20171116.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72316_prescription_lin_99_1_20171116.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72316_prescription_pct_07_1_20171116.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72316_prescription_pct_16_1_20171116.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72316_prescription_pct_99_1_20171116.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72316_prescription_surf_01_1_20171116.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72316_prescription_surf_02_1_20171116.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72316_prescription_surf_05_1_20171116.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72316_rapport_20171116.pdf Rapport
72316_reglement_20171116.pdf Règlement écrit
72316_reglement_graphique_20171116.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Rémy-des-Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestremydesmonts@sarthetelecom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestremydesmonts@sarthetelecom.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72316 SAINT-REMY-DES-MONTS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.