25297_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRATTERIS"



Informations

Nom du document DU_25297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRATTERIS
Maillage 25297 LE GRATTERIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 11:24
Publié le 13/12/2023 à 11:45
Mis à jour le 13/12/2023 à 11:45
Statut
Version 4
Nom de l'archive 25297_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff63a079014228c374624449d1f15cd9
Producteur Grand Besancon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GRATTERIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25297
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1108751,47.1719773,6.1487645,47.1881414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25297_procedure_20231212.pdf Procédure
25297_rapport_20231212.pdf Rapport
25297_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25297_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
25297_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
25297_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
25297_DPU_20231212.pdf DPU
25297_SUP_T5_20231212.pdf SUP T5
25297_annexes_graphiques_20231212.pdf Annexes graphiques
25297_annexes_sanitaire_20231212.pdf Annexes sanitaire
25297_ep_20231212.pdf Ep
25297_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
25297_plan_SUP_20231212.pdf Plan SUP
25297_regime_forestier_20231212.pdf Regime forestier
25297_taxe_amenagement_20231212.pdf Taxe amenagement
25297_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Besancon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.