08491_PLU_20220228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VRIGNE AUX BOIS"



Informations

Nom du document DU_08491
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VRIGNE AUX BOIS
Maillage 08491 VRIGNE AUX BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2022 à 13:22
Publié le 24/05/2022 à 22:12
Mis à jour le 24/05/2022 à 22:12
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 08491_PLU_20220228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffb7530bb92497f7e3f70b78c99582f2
Producteur Mairie - Vrigne-aux-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VRIGNE AUX BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08491
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/05/2022.
Emprise [4.8363347,49.7172282,4.8770707,49.7576272]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08491_procedure_20220228.pdf Procédure
08491_rapport_20220228.pdf Rapport
08491_padd_20220228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08491_prescription_surf_05_00_20220228.pdf Emplacement réservé
08491_reglement_20220228.pdf Règlement écrit
08491_reglement_graphique_0_20220228.pdf Tableau d’assemblage
08491_reglement_graphique_1_20220228.pdf Règlement graphique 1
08491_annexes_1_20220228.pdf Annexes 1
08491_annexes_2_20220228.pdf Annexes 2
08491_annexes_3_20220228.pdf Annexes 3
08491_annexes_4_20220228.pdf Annexes 4
08491_annexes_5_20220228.pdf Annexes 5
08491_info_lin_19_01_1_20220228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08491_info_lin_19_01_2_20220228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08491_info_surf_04_00_20220228.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08491_info_surf_19_01_20220228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08491_info_surf_38_00_20220228.pdf Secteurs d'information sur les sols
08491_liste_annexes_20220228.pdf Liste annexes
08491_plan_sup_20220228.pdf Plan sup
08491_orientations_amenagement_18_00_20220228.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Vrigne-aux-Bois
Téléphone : 03 24 52 12 22
Courriel : contact@vrigne-aux-bois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 52 12 22
Courriel : contact@vrigne-aux-bois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.