84038_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVAL-BLANC"


Informations

Nom du document DU_84038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVAL-BLANC
Maillage 84038 CHEVAL-BLANC
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 13:43
Publié le 01/10/2024 à 14:15
Mis à jour le 01/10/2024 à 14:15
Statut
Version 11
Nom de l'archive 84038_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffc6b3e12a6680679623e325360d9b34
Producteur Mairie de Cheval-Blanc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVAL-BLANC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.042227,43.752679,5.19825,43.822113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84038_procedure_20240923.pdf Procédure
84038_rapport_20240923.pdf Rapport
84038_rapport_2_20240923.pdf Partie 2
84038_rapport_3_20240923.pdf Partie 3
84038_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84038_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
84038_reglement_graphique_1_20240923.pdf Règlement graphique 1
84038_reglement_graphique_2_20240923.pdf Règlement graphique 2
84038_reglement_graphique_3_20240923.pdf Règlement graphique 3
84038_reglement_graphique_4_20240923.pdf Règlement graphique 4
84038_reglement_graphique_5_20240923.pdf Règlement graphique 5
84038_liste_sup_20240923.pdf Liste sup
84038_notice_annexes_sanitaires_20240923.pdf Notice annexes sanitaires
84038_notice_voies_bruyantes_20240923.pdf Notice voies bruyantes
84038_obligation_debroussaillement_20240923.pdf Obligation debroussaillement
84038_perimetre_taxe_amenagement_20240923.pdf Perimetre taxe amenagement
84038_plan_reseau_assainissement_20240923.pdf Plan reseau assainissement
84038_plan_reseau_eau_potable_20240923.pdf Plan reseau eau potable
84038_plan_sup_20240923.pdf Plan sup
84038_regime_forestier_20240923.pdf Regime forestier
84038_reglement_local_publicite_20240923.pdf Reglement local publicite
84038_orientations_amenagement_20240923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cheval-Blanc
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.maire@ville-chevalblanc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.maire@ville-chevalblanc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.