26197_PLU_20231016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIER"



Informations

Nom du document DU_26197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIER
Maillage 26197 MONTELIER
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2023 à 14:06
Publié le 25/10/2023 à 14:29
Mis à jour le 25/10/2023 à 14:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 26197_PLU_20231016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffecf35f2294c16e7e6b5562edb9e6e3
Producteur Mairie de Montélier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTELIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26197
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9702977,44.9163119,5.06994,44.9673224]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26197_procedure_20231016.pdf Procédure
26197_rapport_1_20231016.pdf Partie 1
26197_rapport_2_20231016.pdf Partie 2
26197_rapport_3_20231016.pdf Partie 3
26197_padd_20231016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26197_reglement_20231016.pdf Règlement écrit
26197_reglement_graphique_1_20231016.pdf Règlement graphique 1
26197_reglement_graphique_2_20231016.pdf Règlement graphique 2
26197_reglement_graphique_3_20231016.pdf Règlement graphique 3
26197_DUP_captages_20231016.pdf DUP captages
26197_SUP_carte_20231016.pdf SUP carte
26197_SUP_liste_20231016.pdf SUP liste
26197_alea_feu_carte_20231016.pdf Alea feu carte
26197_alea_feu_note_cadrage_20231016.pdf Alea feu note cadrage
26197_annexes_sanitaires_20231016.pdf Annexes sanitaires
26197_etude_L111_6_CU_dupont_20231016.pdf Etude L111 6 CU dupont
26197_info_surf_04_00_20231016.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26197_info_surf_14_00_20231016.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26197_info_surf_17_00_20231016.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
26197_info_surf_27_00_20231016.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
26197_sommaire_PLU_20231016.pdf Sommaire PLU
26197_orientations_amenagement_20231016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montélier
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelier.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelier.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26197 MONTELIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.