54236_PLU_20130328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-FAILLY"


Informations

Nom du document DU_54236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-FAILLY
Maillage 54236 GRAND-FAILLY
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2022 à 10:22
Publié le 11/10/2022 à 17:36
Mis à jour le 11/10/2022 à 17:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54236_PLU_20130328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fff055edebb9b23030639d2fd4eec454
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND-FAILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54236
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/10/2022.
Emprise [5.4473981,49.3822734,5.5699021,49.4556976]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54236_procedure_20071025.pdf Procédure
54236_procedure_20110711.pdf Procédure
54236_procedure_20130328.pdf Procédure
54236_rapport_20130328.pdf Rapport
54236_padd_20071025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54236_reglement_20130328.pdf Règlement écrit
54236_reglement_graphique_20130328.pdf Règlement graphique
54236_prescription_surf_05_20130328.pdf Emplacement réservé

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54236 GRAND-FAILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.