200057990_PLUi_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BOUCLE NORD DE SEINE"


Informations

Nom du document DU_200057990
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BOUCLE NORD DE SEINE
Maillage 200057990 PLUI BOUCLE NORD DE SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 16:37
Publié le 17/07/2025 à 17:39
Dépublié le 22/07/2025 à 14:04
Mis à jour le 22/07/2025 à 14:04
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 200057990_PLUi_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fff0cbf6303c8f7c9923e05b5ce654ce
Producteur BOUCLE NORD DE SEINE EPT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200057990
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2017458,48.8893513,2.3520993,48.9724556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BOUCLE NORD DE SEINE EPT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bouclenorddeseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bouclenorddeseine.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure d'élaboration le 26 juin 2025.

      200057990_PLUi_E_20250626  
200057990_20210415_delib_prescription_E_20250626.pdf
200057990_20230622_delib_debat_padd_20250626.pdf
200057990_20240627_delib_arret_20250626.pdf
200057990_20250626_delib_approbation_E_20250626.pdf