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HISTORIQUE
Historique des Documents sur la partition 25027 - ARGUEL
Nom
Date d'approbation
Date de publication
Date de mise à jour
Type de procédure
Etat
Statut
25027_PLU_20260407
07/04/2026
07/04/2026 à 16:15
07/04/2026 à 16:15
Non défini
Approuvé
En vigueur
25027_PLU_20240710
10/07/2024
11/07/2024 à 21:00
07/04/2026 à 16:19
Non défini
Approuvé
Archivé
25027_PLU_20190628
28/06/2019
30/07/2019 à 13:13
11/07/2024 à 21:27
Non défini
Approuvé
Archivé
25027_PLU_20171218
18/12/2017
28/08/2018 à 14:25
30/07/2019 à 13:08
Non défini
Approuvé
Archivé
Voir les documents sur la commune absorbante :
25245 - FONTAIN
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