Historique des Documents sur la partition 38222 - MASSIEU
Nom
Date d'approbation
Date de publication
Date de mise à jour
Type de procédure
Etat
Statut
38222_PLU_20251211
11/12/2025
15/04/2026 à 09:00
15/04/2026 à 09:00
Non défini
Approuvé
En vigueur
38222_PLU_20200317
17/03/2020
01/02/2021 à 18:21
03/11/2025 à 15:52
Non défini
Approuvé
Archivé
38222_PLU_20171020
20/10/2017
08/03/2018 à 15:36
01/02/2021 à 18:21
Non défini
Approuvé
Archivé
Livraison version 6.2
Une nouvelle version 6.2 du GPU (évolutions + correctifs) a été livrée le lundi 20 juillet matin. Consultez la page Informations techniques pour en découvrir les nouvelles fonctionnalités !
Nous encourageons les collectivités à vérifier les informations indiquées dans l'historique des documents de leur territoire et à prendre contact avec leurs administrateurs locaux si des erreurs sont constatées sur le nouveau statut des documents.
