Procedure 244000857_PLUi_MS3_20260921


Données sur la procédure

Statut de la procédure Approuvée
Nom 244000857_PLUi_MS3_20260921
Maillage 244000857 PLUI COTE LANDES NATURE
Type de procédure MS3 - Modification Simplifiée n°3
Date d'approbation 21 Septembre 2026
Document d'urbanisme associé 244000857_PLUi_20260921 (non publié)
Caractère exécutoire  

Procédures relatives au document 244000857_PLUi_20260921


Aide

  • La collectivité de PLUI COTE LANDES NATURE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 21 septembre 2026.

          244000857_PLUi_MS3_20260921  
    244000857_20260119_Arrêté du Président engageant la procédure de modifications simplifiée n°3 du PLUI Côte Landes Nature3_20260921.pdf
    244000857_20260427_Décision sur la non-réalisation d'une évaluation environnementale et définition des modalités de mise à disposition du public3_20260921.pdf
    244000857_20260921_delib_approbation_MS3_20260921.pdf

  • La collectivité de PLUI COTE LANDES NATURE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 21 septembre 2026.

          244000857_PLUi_MS2_20260921  
    244000857_20251125_Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifée2_20260921.pdf
    244000857_20260224_Décision sur la non-réalisation d'une évaluation environnementale et définition des modalités de mise à disposition du public2_20260921.pdf
    244000857_20260921_delib_approbation_MS2_20260921.pdf

  • La collectivité de PLUI COTE LANDES NATURE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 21 septembre 2026.

          244000857_PLUi_MS1_20260921  
    244000857_20251124_Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifée1_20260921.pdf
    244000857_20260224_Décision sur la non-réalisation d'une évaluation environnementale et définition des modalités de mise à disposition du public1_20260921.pdf
    244000857_20260921_delib_approbation_MS1_20260921.pdf