Procedure 200072882_PLUi_RA3_00000000
Données sur la procédure
| Statut de la procédure | En cours |
| Nom | 200072882_PLUi_RA3_00000000 |
| Maillage | 200072882 PLUI DE VIE ET BOULOGNE |
| Type de procédure | RA3 - Révision allégée n°3 |
| Date d'approbation | - |
| Document d'urbanisme associé |
200072882_PLUi_20250416
(archivé)
Documents publiés sur le territoire |
Commune(s) concernée(s)
- 85003 AIZENAY
- 85006 APREMONT
- 85015 BEAUFOU
- 85019 BELLEVIGNY
- 85055 LA CHAPELLE-PALLUAU
- 85086 FALLERON
- 85098 LA GENETOUZE
- 85102 GRAND'LANDES
- 85129 LES LUCS-SUR-BOULOGNE
- 85130 MACHE
- 85169 PALLUAU
- 85178 LE POIRE-SUR-VIE
- 85208 SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE
- 85210 SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
- 85260 SAINT-PAUL-MONT-PENIT
Procédures relatives au document 200072882_PLUi_20250416
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La collectivité de PLUI DE VIE ET BOULOGNE a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 15 décembre 2025.
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La collectivité de PLUI DE VIE ET BOULOGNE a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 24 novembre 2025.
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La collectivité de PLUI DE VIE ET BOULOGNE a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 24 novembre 2025.
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La collectivité de PLUI DE VIE ET BOULOGNE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 26 janvier 2026.
