Procedure 240900464_PLUi_MAJ1_20260429
Données sur la procédure
| Statut de la procédure | Approuvée |
| Nom | 240900464_PLUi_MAJ1_20260429 |
| Maillage | 240900464 PLUI DU PAYS D'OLMES |
| Type de procédure | MAJ1 - Mise à jour n°1 |
| Date d'approbation | 29 Avril 2026 |
| Document d'urbanisme associé |
240900464_PLUi_20260429 (non publié)
Documents publiés sur le territoire |
| Caractère exécutoire |
Commune(s) concernée(s)
- 09003 L'AIGUILLON
- 09047 BELESTA
- 09051 BENAIX
- 09080 CARLA-DE-ROQUEFORT
- 09106 DREUILHE
- 09125 FOUGAX-ET-BARRINEUF
- 09126 FREYCHENET
- 09142 ILHAT
- 09157 LAROQUE-D'OLMES
- 09160 LAVELANET
- 09165 LESPARROU
- 09166 LEYCHERT
- 09168 LIEURAC
- 09206 MONTFERRIER
- 09211 MONTSEGUR
- 09215 NALZEN
- 09227 PEREILLE
- 09242 RAISSAC
- 09249 ROQUEFIXADE
- 09250 ROQUEFORT-LES-CASCADES
- 09262 SAINT-JEAN-D'AIGUES-VIVES
- 09281 SAUTEL
- 09305 TABRE
- 09336 VILLENEUVE-D'OLMES
Procédures relatives au document 240900464_PLUi_20260429
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La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 29 avril 2026.
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La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 23 juillet 2025.
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La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°3 le 23 juillet 2025.
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La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°2 le 23 juillet 2025.
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La collectivité de PLUI DU PAYS D'OLMES a démarré une procédure de modification n°1 le 23 juillet 2025.
