Procedure 83119_PLU_M5_00000000
Données sur la procédure
Statut de la procédure | En cours |
Nom | 83119_PLU_M5_00000000 |
Maillage | 83119 SAINT-TROPEZ |
Type de procédure | M5 - Modification n°5 |
Date d'approbation | - |
Document d'urbanisme associé |
83119_PLU_00000000 (non publié)
Documents publiés sur le territoire |
Procédures relatives au document 83119_PLU_00000000
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La commune de SAINT-TROPEZ a démarré une procédure de modification n°5 le 5 novembre 2024.
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La commune de SAINT-TROPEZ a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 26 septembre 2024.
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La commune de SAINT-TROPEZ a démarré une procédure de modification n°4 le 25 mars 2024.