Procedure 58134_PLU_M5_20240926
Données sur la procédure
| Statut de la procédure | Approuvée |
| Nom | 58134_PLU_M5_20240926 |
| Maillage | 58134 IMPHY |
| Type de procédure | M5 - Modification n°5 |
| Date d'approbation | 26 Septembre 2024 |
| Document d'urbanisme associé |
58134_PLU_20240926 (non publié)
Documents publiés sur le territoire |
| Caractère exécutoire |
Procédures relatives au document 58134_PLU_20240926
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La commune de IMPHY a approuvé une procédure de modification n°7 le 30 avril 2026.
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La commune de IMPHY a approuvé une procédure de modification n°6 le 25 septembre 2025.
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La commune de IMPHY a approuvé une procédure de modification n°5 le 26 septembre 2024.
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La commune de IMPHY a approuvé une procédure de modification n°4 le 26 septembre 2024.
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La commune de IMPHY a approuvé une procédure de modification n°3 le 21 septembre 2022.
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La commune de IMPHY a approuvé une procédure de modification n°2 le 18 septembre 2014.
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La commune de IMPHY a approuvé une procédure de modification n°1 le 1 février 2008.