Procedure 04158_PLU_MEC1_00000000


Données sur la procédure

Statut de la procédure En cours
Nom 04158_PLU_MEC1_00000000
Maillage 04158 QUINSON
Type de procédure MEC1 - Mise en compatibilité n°1
Date d'approbation -
Document d'urbanisme associé 04158_PLU_20230602 (archivé)

Commune(s) concernée(s)

Procédures relatives au document 04158_PLU_20230602


Aide

  • La commune de QUINSON a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 3 décembre 2024.

          04158_PLU_MS2_00000000  
    04158_20241203_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf

  • La commune de QUINSON a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 2 décembre 2024.

          04158_PLU_MEC1_00000000
    04158_20241202_delib_engagement_MEC1_00000000.pdf