Procedure 200040244_PLUi_RA3_00000000
Données sur la procédure
| Statut de la procédure | En cours |
| Nom | 200040244_PLUi_RA3_00000000 |
| Maillage | 200040244 PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS |
| Type de procédure | RA3 - Révision allégée n°3 |
| Date d'approbation | - |
| Document d'urbanisme associé |
200040244_PLUi_20211109
(archivé)
Documents publiés sur le territoire |
Commune(s) concernée(s)
- 79001 L'ABSIE
- 79013 ARGENTONNAY
- 79038 BOISME
- 79049 BRESSUIRE
- 79050 BRETIGNOLLES
- 79062 CERIZAY
- 79069 CHANTELOUP
- 79076 LA CHAPELLE-SAINT-LAURENT
- 79079 MAULEON
- 79088 CHICHE
- 79091 CIRIERES
- 79094 CLESSE
- 79096 COMBRAND
- 79103 COURLAY
- 79116 FAYE-L'ABBESSE
- 79123 LA FORET-SUR-SEVRE
- 79131 GEAY
- 79132 GENNETON
- 79147 LARGEASSE
- 79179 MONCOUTANT-SUR-SEVRE
- 79183 MONTRAVERS
- 79190 NEUVY-BOUIN
- 79195 NUEIL-LES-AUBIERS
- 79207 LA PETITE-BOISSIERE
- 79210 LE PIN
- 79235 SAINT-AMAND-SUR-SEVRE
- 79236 SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE
- 79238 SAINT-AUBIN-DU-PLAIN
- 79242 VOULMENTIN
- 79280 SAINT MAURICE ETUSSON
- 79286 SAINT-PAUL-EN-GATINE
- 79289 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNES
- 79332 TRAYES
Procédures relatives au document 200040244_PLUi_20211109
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La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 21 mars 2023.
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La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 janvier 2024.
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La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 2 juillet 2024.
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La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 4 octobre 2022.
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La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 13 mai 2025.
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La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 13 mai 2025.
