Procedure 87075_PLU_M11_00000000
Données sur la procédure
Statut de la procédure | En cours |
Nom | 87075_PLU_M11_00000000 |
Maillage | 87075 ISLE |
Type de procédure | M11 - Modification n°11 |
Date d'approbation | - |
Document d'urbanisme associé |
87075_PLU_00000000 (non publié)
Documents publiés sur le territoire |
Procédures relatives au document 87075_PLU_00000000
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La commune de ISLE a démarré une procédure de modification simplifiée n°3 le 26 décembre 2024.
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La commune de ISLE a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 11 octobre 2024.
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La commune de ISLE a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 12 septembre 2024.
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La commune de ISLE a démarré une procédure de modification n°11 le 12 septembre 2024.
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