Page territoire de 12003 LES ALBRES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
241200674_PLUi_20230629 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PLATEAU DE MONTBAZENS | 11/07/2023 à 12:08:15 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CENTRE OUEST AVEYRON | 09/04/2021 à 14:03:01 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 12003 LES ALBRES
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 12003 LES ALBRES depuis cette page.