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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  248200107_PLUi_20250520 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON 20/08/2025 à 17:41:47

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 24/07/2026 à 12:48:27
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 24/07/2026 à 11:46:40
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 22/06/2026 à 01:22:26
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 26/03/2026 à 16:35:44
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:09:08
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 22/07/2025 à 10:10:02
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 09/04/2025 à 10:26:00
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 11/12/2024 à 16:57:44
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:35:59
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 19/04/2024 à 18:24:18
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 06/12/2023 à 11:59:25
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 08/02/2022 à 15:17:51
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 82056 ESPINAS depuis cette page.

Procédures en cours sur 248200107 PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de mise en compatibilité n°2 le 2 décembre 2025.

      248200107_PLUi_MEC2_00000000  
248200107_20251202_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°4 le 16 juin 2026.

      248200107_PLUi_M4_00000000  
248200107_20260616_delib_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf