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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  248200107_PLUi_20250520 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON 20/08/2025 à 17:41:47

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 07/11/2026 à 03:19:15
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 07/11/2026 à 03:12:21
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 18/10/2026 à 03:31:40
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 27/08/2026 à 15:00:42
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 26/03/2026 à 16:35:44
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:09:08
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 22/07/2025 à 10:10:02
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 09/04/2025 à 10:26:00
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 11/12/2024 à 16:57:44
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:35:59
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 19/04/2024 à 18:24:18
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 06/12/2023 à 11:59:25
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 08/02/2022 à 15:17:51
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 82082 LACAPELLE-LIVRON depuis cette page.

Procédures en cours sur 248200107 PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°6 le 14 septembre 2026.

      248200107_PLUi_M6_00000000  
248200107_20260914_Arrêté engageant la modification n°66_00000000.pdf
248200107_20260922_delib_objectifs_et_modalites6_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°5 le 23 septembre 2026.

      248200107_PLUi_M5_00000000  
248200107_20260923_Arrêté engageant la modification n°55_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de mise en compatibilité n°2 le 2 décembre 2025.

      248200107_PLUi_MEC2_00000000  
248200107_20251202_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°4 le 16 juin 2026.

      248200107_PLUi_M4_00000000  
248200107_20260616_delib_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf