84054_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ISLE-SUR-LA-SORGUE"


Informations

Nom du document DU_84054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Maillage 84054 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2025 à 08:53
Publié le 12/03/2025 à 09:20
Mis à jour le 12/03/2025 à 09:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 84054_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00724422abf2030655956742efa07872
Producteur Mairie de l'isle sur la sorgue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ISLE-SUR-LA-SORGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84054
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0124369,43.8735214,5.1049886,43.9647659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84054_procedure_20241217.pdf Procédure
84054_rapport_1_20241217.pdf Partie 1
84054_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84054_prescription_surf_02_20241217.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
84054_prescription_surf_05_20241217.pdf Emplacement réservé
84054_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
84054_reglement_graphique_0_20241217.pdf Tableau d’assemblage
84054_reglement_graphique_1_20241217.pdf Règlement graphique 1
84054_reglement_graphique_2_20241217.pdf Règlement graphique 2
84054_reglement_graphique_3_20241217.pdf Règlement graphique 3
84054_annexes_20241217.pdf Annexes
84054_liste_annexes_20241217.pdf Liste annexes
84054_oap_20241217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de l'isle sur la sorgue
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@islesurlasorgue.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@islesurlasorgue.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84054 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.