37143_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANTHELAN"


Informations

Nom du document DU_37143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANTHELAN
Maillage 37143 MANTHELAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2025 à 12:28
Publié le 08/08/2025 à 14:06
Mis à jour le 08/08/2025 à 14:06
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 37143_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-007aa25fd776faf40404bdd4c3465977
Producteur Mairie de MANTHELAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANTHELAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37143
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.7568539,47.1007927,0.8833732,47.1745124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37143_procedure_20250703.pdf Procédure
37143_rapport_20210930.pdf Rapport
37143_padd_20210930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37143_prescription_surf_05_20080229.pdf Emplacement réservé
37143_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
37143_reglement_graphique_20250703.pdf Règlement graphique
37143_info_surf_04_20050128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37143_orientations_amenagement_20250703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MANTHELAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@manthelan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@manthelan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37143 MANTHELAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.