44108_PLU_20231018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUZILLON"


Informations

Nom du document DU_44108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUZILLON
Maillage 44108 MOUZILLON
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2023 à 14:16
Publié le 30/10/2023 à 15:17
Mis à jour le 30/10/2023 à 15:17
Statut
Version 6
Nom de l'archive 44108_PLU_20231018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-016ea421bec94a0feb75c756c7969e35
Producteur CC SEVRE ET LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUZILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3241427,47.1098507,-1.2243421,47.1483517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44108_procedure_20231018.pdf Procédure
44108_rapport_20231018.pdf Rapport
44108_padd_20231018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44108_reglement_20231018.pdf Règlement écrit
44108_reglement_graphique_1_20231018.pdf Règlement graphique 1
44108_Plan_Prevention_Risques_Tecnologiques_20231018.pdf Plan Prevention Risques Tecnologiques
44108_annexes_sanitaires_20231018.pdf Annexes sanitaires
44108_info_surf_04_00_20231018.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44108_info_surf_14_00_20231018.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44108_info_surf_19_01_20231018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44108_liste_pieces_20231018.pdf Liste pieces
44108_liste_sup_20231018.pdf Liste sup
44108_notice_explicative_20231018.pdf Notice explicative
44108_plan_sup_20231018.pdf Plan sup
44108_orientations_amenagement_1_20231018.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC SEVRE ET LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-sevreloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.