17105_PLU_20230202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIVES"


Informations

Nom du document DU_17105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIVES
Maillage 17105 CHIVES
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2023 à 16:05
Publié le 30/03/2023 à 16:18
Mis à jour le 30/03/2023 à 16:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17105_PLU_20230202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01c1401116d7aa97affcebb279e13565
Producteur Vals de Saintonge communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17105
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1569597,45.926002,-0.0864885,45.9791381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17105_procedure_20230202.pdf Procédure
17105_rapport_20230202.pdf Rapport
17105_padd_20230202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17105_reglement_20230202.pdf Règlement écrit
17105_reglement_graphique_20230202.pdf Règlement graphique
17105_info_lin_19_aep_20230202.pdf Info lin 19 aep
17105_info_lin_texte_20230202.pdf Info lin texte
17105_info_pct_20230202.pdf Info pct
17105_liste_SUP_20230202.pdf Liste SUP
17105_plan_SUP_20230202.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vals de Saintonge communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsdesaintonge.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17105 CHIVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.