47165_PLU_20200704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MEILHAN-SUR-GARONNE"


Informations

Nom du document DU_47165
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MEILHAN-SUR-GARONNE
Maillage 47165 MEILHAN-SUR-GARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2022 à 16:23
Publié le 25/01/2022 à 17:36
Mis à jour le 25/01/2022 à 17:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47165_PLU_20200704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01e1d2bf45546a45871e416473aa1680
Producteur Mairie de Meilhan-sur-Garonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEILHAN-SUR-GARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/01/2022.
Emprise [-0.0063095,44.4748114,0.0758846,44.5518756]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47165_procedure_20200704.pdf Procédure
47165_rapport_20200704.pdf Rapport
47165_padd_20200704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47165_prescription_lin_25_00_20200704.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47165_prescription_pct_07_00_20200704.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47165_prescription_surf_01_01_20200704.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47165_prescription_surf_05_00_20200704.pdf Emplacement réservé
47165_prescription_surf_16_01_20200704.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47165_prescription_surf_25_00_20200704.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47165_reglement_20200704.pdf Règlement écrit
47165_reglement_graphique_20200704.pdf Règlement graphique
47165_info_surf_04_00_20200704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47165_liste_des_annexes_20200704.pdf Liste des annexes
47165_liste_sup_20200704.pdf Liste sup
47165_plan_sup_1_20200704.pdf Plan sup 1
47165_plan_sup_2_20200704.pdf Plan sup 2
47165_plan_sup_3_20200704.pdf Plan sup 3
47165_plan_sup_4_20200704.pdf Plan sup 4
47165_plan_sup_5_20200704.pdf Plan sup 5
47165_plan_sup_6_20200704.pdf Plan sup 6
47165_plan_sup_7_20200704.pdf Plan sup 7
47165_orientations_amenagement_20200704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Meilhan-sur-Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@meilhansurgaronne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@meilhansurgaronne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.