88188_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESSE-SUR-MOSELLE"


Informations

Nom du document DU_88188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESSE-SUR-MOSELLE
Maillage 88188 FRESSE-SUR-MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2024 à 09:09
Publié le 31/01/2024 à 09:56
Mis à jour le 31/01/2024 à 09:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88188_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02c576b415dbad573c56269b206f97a2
Producteur éolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESSE-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88188
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.6848541,47.8300707,6.8464896,47.9078063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88188_procedure_20231214.pdf Procédure
88188_rapport_20231214.pdf Rapport
88188_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88188_prescription_surf_05_20231214.pdf Emplacement réservé
88188_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
88188_reglement_graphique_20231214.pdf Règlement graphique
88188_annexe_20231214.pdf Annexe
88188_information_surf_04_20231214.pdf Information surf 04
88188_liste_sup_20220211.pdf Liste sup
88188_plan_sup_20220211.pdf Plan sup
88188_orientations_amenagement_18_20231214.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88188 FRESSE-SUR-MOSELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.