50597_PLU_20120117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIREPIED-SUR-SEE"


Informations

Nom du document DU_50597
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIREPIED-SUR-SEE
Maillage 50597 TIREPIED-SUR-SEE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2025 à 17:24
Publié le 23/07/2025 à 09:05
Mis à jour le 23/07/2025 à 09:05
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 50597_PLU_20120117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0325795a03807a42519f5648395fa28c
Producteur Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIREPIED-SUR-SEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50597
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3197015,48.7019358,-1.2333933,48.7484529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50597_procedure_20120117.pdf Procédure
50597_rapport_20120117.pdf Rapport
50597_padd_20120117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50597_prescription_surf_05_20120117.pdf Emplacement réservé
50597_reglement_20120117.pdf Règlement écrit
50597_reglement_graphique_20120117.pdf Règlement graphique
50597_SUP_plan_1_20120117.pdf SUP plan 1
50597_annexes_20120117.pdf Annexes
50597_orientations_amenagement_1_20120117.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.