Vue détaillée du document 37120_PLU_20201001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de INGRANDES-DE-TOURAINE"

Nom du document	DU_37120
Titre du document	Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de INGRANDES-DE-TOURAINE
Maillage	37120 INGRANDES-DE-TOURAINE
Source	Téléversement
Téléversé le	28/02/2022 à 10:50
Publié le	28/02/2022 à 11:22
Mis à jour le	28/02/2022 à 11:22
Statut
Version	5
Nom de l'archive	37120_PLU_20201001
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-03303ade6a4f70438c6808f670896511
Producteur	mairie de COTEAUX-SUR-LOIRE

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'INGRANDES-DE-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 37120 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/02/2022.
Emprise	[0.2536975,47.2695764,0.2876389,47.3293761]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 28/02/2022

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	37120_procedure_20201001.pdf	Procédure
	37120_rapport_20200608.pdf	Rapport
	37120_padd_20161005.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	37120_prescription_surf_02_20161005.pdf	Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
	37120_prescription_surf_99_20161005.pdf	Autre
	37120_reglement_20200608.pdf	Règlement écrit
	37120_reglement_graphique_20161005.pdf	Règlement graphique
	37120_info_lin_19_20161005.pdf	Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
	37120_info_lin_19_aep_20161005.pdf	Info lin 19 aep
	37120_info_lin_19_eu_20161005.pdf	Info lin 19 eu
	37120_info_surf_04_20161005.pdf	Périmètre de droit de préemption urbain
	37120_info_surf_14_20180801.pdf	Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
	37120_plan_ppri_authion_1_20200709.pdf	Plan ppri authion 1
	37120_plan_ppri_authion_3_20200709.pdf	Plan ppri authion 3
	37120_plan_sup_20161005.pdf	Plan sup
	37120_rapport_ppri_authion_20200709.pdf	Rapport ppri authion
	37120_reglement_ppri_authion_20200709.pdf	Reglement ppri authion
	37120_orientations_amenagement_20161005.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : mairie de COTEAUX-SUR-LOIRE Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@coteaux-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@coteaux-sur-loire.fr

Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37120 INGRANDES-DE-TOURAINE depuis la page territoire.

Aucune procédure en cours.