72107_PLU_20170822

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRANNES-EN-CHAMPAGNE"


Informations

Nom du document DU_72107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRANNES-EN-CHAMPAGNE
Maillage 72107 CRANNES-EN-CHAMPAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 06/03/2019 à 15:05
Publié le 06/03/2019 à 17:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 72107_PLU_20170822
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-034fef3fef33822997f4c0f5907232b9
Producteur Mairie Crannes-en-Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRANNES-EN-CHAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0817121627997189,47.961022664581684,-0.0001172370602735,47.995389918124694]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG du 02 Octobre 2014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72107_annexes_sanitaires_20170822.pdf Annexes sanitaires
72107_info_surf_16_1_20170822.pdf Info surf 16 1
72107_info_surf_18_1_20170822.pdf Info surf 18 1
72107_orientations_amenagement_1_20170822.pdf OAP 1
72107_padd_20170822.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72107_prescription_lin_07_1_20170822.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72107_prescription_lin_24_1_20170822.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72107_prescription_pct_07_1_20170822.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72107_prescription_pct_07_2_20170822.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72107_prescription_surf_01_1_20170822.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72107_prescription_surf_02_1_20170822.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72107_prescription_surf_02_2_20170822.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72107_prescription_surf_05_1_20170822.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72107_prescription_surf_07_1_20170822.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72107_prescription_surf_16_1_20170822.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72107_procedure_20170822.pdf Procédure
72107_rapport_20170822.pdf Rapport
72107_reglement_20170822.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Crannes-en-Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crannes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crannes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.