95675_PLU_20201123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERON"



Informations

Nom du document DU_95675
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERON
Maillage 95675 VILLERON
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2021 à 09:51
Publié le 31/03/2021 à 10:55
Mis à jour le 31/03/2021 à 10:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 95675_PLU_20201123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03e11d3d4bb72f32a95a3f995717e816
Producteur Ville de Villeron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95675
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/03/2021.
Emprise [2.5154043,49.0380482,2.5543061,49.0799781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95675_procedure_20201123.pdf Procédure
95675_rapport_1_20201123.pdf Partie 1
95675_rapport_2_20201123.pdf Partie 2
95675_rapport_3_20201123.pdf Partie 3
95675_rapport_4_20201123.pdf Partie 4
95675_rapport_5_20201123.pdf Partie 5
95675_rapport_6_20201123.pdf Partie 6
95675_padd_20201123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95675_reglement_20201123.pdf Règlement écrit
95675_reglement_graphique_1_20201123.pdf Règlement graphique 1
95675_reglement_graphique_2_20201123.pdf Règlement graphique 2
95675_info_surf_04_00_20201123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95675_info_surf_05_00_20201123.pdf Zone d'aménagement différé
95675_info_surf_14_00_20201123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95675_info_surf_17_00_20201123.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95675_info_surf_19_01_20201123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95675_info_surf_27_00_20201123.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95675_liste_annexes_20201123.pdf Liste annexes
95675_liste_sup_20201123.pdf Liste sup
95375_orientations_amenagement_18_03_20201123.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Villeron
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilvilleron@roissy-online.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilvilleron@roissy-online.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.