33154_PLU_20210201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES EGLISOTTES-ET-CHALAURES"


Informations

Nom du document DU_33154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES EGLISOTTES-ET-CHALAURES
Maillage 33154 LES EGLISOTTES-ET-CHALAURES
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2022 à 15:59
Publié le 29/09/2022 à 16:27
Mis à jour le 29/09/2022 à 16:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33154_PLU_20210201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03ee9f0e37dd28e47df998f1bbd9747b
Producteur Mairie des Églisottes-et-Chalaures

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES EGLISOTTES-ET-CHALAURES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33154
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2022.
Emprise [-0.084502,45.0696022,0.0070495,45.1195278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33154_procedure_20210201.pdf Procédure
33154_rapport_1_20210201.pdf Partie 1
33154_rapport_2_20210201.pdf Partie 2
33154_rapport_3_20210201.pdf Partie 3
33154_padd_20210201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33154_prescription_pct_07_00_20210201.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33154_prescription_surf_05_00_20210201.pdf Emplacement réservé
33154_reglement_20210201.pdf Règlement écrit
33154_reglement_graphique_20210201.pdf Règlement graphique
33154_annexes_1_20210201.pdf Annexes 1
33154_info_surf_04_00_20210201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33154_info_surf_99_00_1_20210201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33154_info_surf_99_00_2_20210201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33154_liste_annexes_20210201.pdf Liste annexes
33154_orientations_amenagement_18_00_20210201.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Églisottes-et-Chalaures
Téléphone : 05 57 69 50 15
Courriel : mairie-les-eglisottes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 57 69 50 15
Courriel : mairie-les-eglisottes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.