31205_PLU_20160518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAGNAC-SUR-GARONNE"


Informations

Nom du document DU_31205
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAGNAC-SUR-GARONNE
Maillage 31205 GAGNAC-SUR-GARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2022 à 16:25
Publié le 29/11/2022 à 16:41
Mis à jour le 29/11/2022 à 16:41
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31205_PLU_20160518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04c58a140d17463696e890851a50e70f
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAGNAC-SUR-GARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31205
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/11/2022.
Emprise [1.3419108,43.6936241,1.38536,43.7212658]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31205_procedure_20160518.pdf Procédure
31205_rapport_20160518.pdf Rapport
31205_padd_20160518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31205_reglement_20160518.pdf Règlement écrit
31205_reglement_graphique_20160518.pdf Règlement graphique
31205_annexes_classement_bruit_20160518.pdf Annexes classement bruit
31205_annexes_dechets_20160518.pdf Annexes dechets
31205_annexes_dpu_20160518.pdf Annexes dpu
31205_annexes_eau_pluviale_20160518.pdf Annexes eau pluviale
31205_annexes_eau_potable_20160518.pdf Annexes eau potable
31205_annexes_eau_usee_20160518.pdf Annexes eau usee
31205_annexes_permis_demolir_20160518.pdf Annexes permis demolir
31205_annexes_plomb_20160518.pdf Annexes plomb
31205_annexes_ppri_20160518.pdf Annexes ppri
31205_annexes_pprn_20160518.pdf Annexes pprn
31205_annexes_pprs_20160518.pdf Annexes pprs
31205_annexes_sup_20160518.pdf Annexes sup
31205_annexes_termites_plomb_amiante_20160518.pdf Annexes termites plomb amiante
31205_orientations_amenagement_20180518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.