31143_CC_20100129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CIER-DE-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_31143
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CIER-DE-RIVIERE
Maillage 31143 CIER-DE-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 09:55
Publié le 24/04/2024 à 13:28
Mis à jour le 24/04/2024 à 13:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31143_CC_20100129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04d0e4a5f91abbd14776efcdc656698d
Producteur mairie de cier de rivière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIER-DE-RIVIERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31143
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.602464,43.0438771,0.6566782,43.0770773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31143_procedure_20100129.pdf Procédure
31143_rapport_1_20100129.pdf Partie 1
31143_info_surf_19_01_20100129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31143_info_surf_99_00_termite_20100129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (termite)
31143_liste_annexes_20100129.pdf Liste annexes
31143_liste_sup_20100129.pdf Liste sup
31143_sectorisation_graphique_20100129.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.