30243_PLU_20190515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES"


Informations

Nom du document DU_30243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Maillage 30243 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2023 à 18:00
Publié le 07/03/2023 à 08:32
Mis à jour le 07/03/2023 à 08:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30243_PLU_20190515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0582d641356d5fe9e35dcad755c894fa
Producteur Mairie de Saint-Christol-Lez-Alès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30243
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0260844,44.0542993,4.1108927,44.1119172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30243_procedure_20190515.pdf Procédure
30243_rapport_0_20190515.pdf Partie 0
30243_rapport_1_20190515.pdf Partie 1
30243_rapport_2_20190515.pdf Partie 2
30243_rapport_3_20190515.pdf Partie 3
30243_rapport_4_20190515.pdf Partie 4
30243_rapport_5_20190515.pdf Partie 5
30243_padd_20190515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30243_prescription_surf_05_00_20190515.pdf Emplacement réservé
30243_prescription_surf_17_00_20190515.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
30243_reglement_20190515.pdf Règlement écrit
30243_info_surf_04_00_20190515.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30243_info_surf_05_00_20190515.pdf Zone d'aménagement différé
30243_info_surf_14_00_20190515.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30243_info_surf_16_00_20190515.pdf Site archéologique
30243_info_surf_19_01_1_20190515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30243_info_surf_19_01_2_20190515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30243_info_surf_19_01_3_20190515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30243_info_surf_19_01_4_20190515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30243_info_surf_19_01_5_20190515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
30243_info_surf_19_01_6_20190515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
30243_liste_SUP_20190515.pdf Liste SUP
30243_liste_annexes_20190515.pdf Liste annexes
30243_plan_SUP_20190515.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Christol-Lez-Alès
Téléphone : Aucun
Courriel : courrier@mairie30380.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : courrier@mairie30380.fr


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Procédures en cours

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