51536_PLU_20240327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLERY"


Informations

Nom du document DU_51536
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLERY
Maillage 51536 SILLERY
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2024 à 12:24
Publié le 04/04/2024 à 08:34
Mis à jour le 04/04/2024 à 08:34
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51536_PLU_20240327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05a6183440eddfe3214c1839c35cecd7
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SILLERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51536
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1149141,49.1700601,4.1707285,49.2140114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51536_procedure_20240327.pdf Procédure
51536_rapport_1_20240327.pdf Partie 1
51536_rapport_2_20240327.pdf Partie 2
51536_padd_20240327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51536_reglement_20240327.pdf Règlement écrit
51536_reglement_graphique_20240327.pdf Règlement graphique
51536_annexes_20240327.pdf Annexes
51536_pprt_20240327.pdf Pprt
51536_orientations_amenagement_20240327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.