11144_PLU_20240311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FITOU"


Informations

Nom du document DU_11144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FITOU
Maillage 11144 FITOU
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2024 à 15:47
Publié le 18/04/2024 à 18:26
Mis à jour le 18/04/2024 à 18:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11144_PLU_20240311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05a7bfdf6b2762ca8af29b1ef3f1f10c
Producteur Mairie de Fitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FITOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11144
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.9070797,42.8659193,3.0073484,42.9321141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11144_procedure_20240311.pdf Procédure
11144_rapport_20240311.pdf Rapport
11144_padd_20240311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11144_prescription_lin_07_01_20240311.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11144_prescription_pct_01_03_20240311.pdf Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
11144_prescription_pct_07_01_20240311.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11144_prescription_surf_01_03_20240311.pdf Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
11144_prescription_surf_05_00_20240311.pdf Emplacement réservé
11144_prescription_surf_07_01_20240311.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11144_prescription_surf_07_03_20240311.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11144_prescription_surf_07_04_20240311.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
11144_reglement_20240311.pdf Règlement écrit
11144_reglement_graphique_20240311.pdf Règlement graphique
11144_annexes_sanitaires_20240311.pdf Annexes sanitaires
11144_info_surf_04_00_20240311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11144_info_surf_14_00_20240311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
11144_inventaire_pierres_seches_20240311.pdf Inventaire pierres seches
11144_liste_annexes_20240311.pdf Liste annexes
11144_liste_reglement_20240311.pdf Liste reglement
11144_liste_sup_20240311.pdf Liste sup
11144_old_20240311.pdf Old
11144_plans_reseaux_20240311.pdf Plans reseaux
11144_reglement_lexique_20240311.pdf Reglement lexique
11144_risque_feux_forets_20240311.pdf Risque feux forets
11144_zppa_20240311.pdf Zppa
11144_orientations_amenagement_18_00_20240311.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.