80801_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-CARBONNEL"



Informations

Nom du document DU_80801
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-CARBONNEL
Maillage 80801 VILLERS-CARBONNEL
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2020 à 11:34
Publié le 29/10/2020 à 17:05
Mis à jour le 29/10/2020 à 17:05
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80801_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05b8899abe97b44619382a86b96b8142
Producteur Mairie Villers-Carbonnel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-CARBONNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/10/2020.
Emprise [2.8638227,49.859275,2.929638,49.8831268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80801_procedure_20180927.pdf Procédure
80801_rapport_20180927.pdf Rapport
80801_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80801_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
80801_reglement_graphique_20180927.pdf Règlement graphique
80801_aptitude_des_sols_20180927.pdf Aptitude des sols
80801_classement_sonore_20180927.pdf Classement sonore
80801_fiches_sites_naturels_20180927.pdf Fiches sites naturels
80801_liste_SUP_20180927.pdf Liste SUP
80801_plan_SUP_20180927.pdf Plan SUP
80801_plan_des_perimetres_annexes_20180927.pdf Plan des perimetres annexes
80801_plan_eau_potable_Le_passillon_20180927.pdf Plan eau potable Le passillon
80801_plan_eau_potable_Le_village_20180927.pdf Plan eau potable Le village
80801_plan_eau_potable_Pont_les_Brie_20180927.pdf Plan eau potable Pont les Brie
80801_orientations_20180927.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Villers-Carbonnel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villers-carbonnel@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villers-carbonnel@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.