49299_PLU_20180416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET"



Informations

Nom du document DU_49299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET
Maillage 49299 SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET
Source Inconnue
Téléversé le 29/04/2020 à 21:17
Publié le 30/04/2020 à 16:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 49299_PLU_20180416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-070caac1bf62a891458ee6f2e8b49a20
Producteur Commune de SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.9358245821918204,47.085812647436356,-0.8656390659755333,47.11846216552297]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49299_annexes_sanitaires_20180416.pdf Annexes sanitaires
49299_info_lin_19_01_20180416.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49299_info_surf_02_00_20180416.pdf Zone d'aménagement concerté
49299_info_surf_04_00_20180416.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49299_info_surf_14_00_20180416.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49299_info_surf_27_00_20180416.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
49299_liste_sup_20180416.pdf Liste sup
49299_orientations_amenagement_1_20180416.pdf OAP 1
49299_padd_20180416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49299_plan_sup_20180416.pdf Plan sup
49299_procedure_20180416.pdf Procédure
49299_rapport_20180416.pdf Rapport
49299_reglement_20180416.pdf Règlement écrit
49299_reglement_graphique_20180416.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.