59029_PLU_20220704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUCHY-LEZ-ORCHIES"


Informations

Nom du document DU_59029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUCHY-LEZ-ORCHIES
Maillage 59029 AUCHY-LEZ-ORCHIES
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2025 à 10:58
Publié le 27/02/2025 à 11:24
Mis à jour le 27/02/2025 à 11:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59029_PLU_20220704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-071964db2ffe3dffc51174c4602da64e
Producteur Communauté de Communes Pévèle Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUCHY-LEZ-ORCHIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59029
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.166865,50.4681759,3.231922,50.4963177]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59029_20160307_delib_prescription_R_20191028.pdf Délibération de prescription
59029_20181105_delib_arret_R_20191028.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
59029_20191028_delib_approbation_R_20191028.pdf Délibération d’approbation
59029_20210616_delib_prescription_MS1_20220704.pdf Délibération de prescription
59029_20220704_delib_approbation_MS1_20220704.pdf Délibération d’approbation
59029_procedure_20191028.pdf Procédure
59029_rapport_1_20191028.pdf Partie 1
59029_rapport_2_20191028.pdf Partie 2
59029_rapport_3_20220704.pdf Partie 3
59029_rapport_4_20191028.pdf Partie 4
59029_rapport_5_20220704.pdf Partie 5
59029_padd_20191028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59029_reglement_20220704.pdf Règlement écrit
59029_reglement_graphique_1_20220704.pdf Règlement graphique 1
59029_reglement_graphique_2_20220704.pdf Règlement graphique 2
59029_info_lin_19_01_1_20191028.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59029_info_lin_19_01_2_20191028.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59029_liste_annexes_20191028.pdf Liste annexes
59029_liste_sup_20191028.pdf Liste sup
59029_plan_sup_20191028.pdf Plan sup
59029_OAP_20191028.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.