30184_PLU_20251120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSAC"


Informations

Nom du document DU_30184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSAC
Maillage 30184 MOUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2026 à 10:59
Publié le 08/01/2026 à 11:39
Mis à jour le 08/01/2026 à 11:39
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 30184_PLU_20251120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07d099359d1ab07e51ba3fa9a9955e9e
Producteur Mairie de Moussac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30184
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2130658,43.9652726,4.2554455,43.9924776]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30184_20190503_procedure_E_20251120.pdf Procedure
30184_20251120_Procedure_M1_20251120.pdf 20251120 Procedure M1
30184_20251120_Procedure_RA1_20251120.pdf 20251120 Procedure RA1
30184_procedure_20251120.pdf Procédure
30184_rapport_20251120.pdf Rapport
30184_padd_20251120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30184_reglement_20251120.pdf Règlement écrit
30184_reglement_graphique_1_20251120.pdf Règlement graphique 1
30184_reglement_graphique_2_20251120.pdf Règlement graphique 2
30184_reglement_graphique_3_20251120.pdf Règlement graphique 3
30184_annexes_sanitaires_20251120.pdf Annexes sanitaires
30184_info_lin_47_03_20251120.pdf Info lin 47 03
30184_info_surf_19_01_20251120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30184_plan_regles_particulieres_20251120.pdf Plan regles particulieres
30184_sup_liste_20251120.pdf Sup liste
30184_sup_plan_20251120.pdf Sup plan
30184_OAP_20251120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Moussac
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@moussac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@moussac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30184 MOUSSAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.